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Textes réglementaires

- Bulletin officiel n° 2 du 13 janvier 2005
Séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré

- Bulletin Officiel de l’Education Nationale BO N°22 du 8 juin 2000 - enseignement élémentaire et secondaire :
Test nécessaire avant la pratique des sports nautiques

- Bulletin Officiel de l’Education Nationale - hors série N°7 du 23 septembre 1999 :
Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

- Bulletin Officiel de l’Education Nationale :
Dispositions particulières aux sorties scolaires avec nuitée(s)

- ÉduSCOL :
Sorties scolaires premier degré

Page MAJ lundi 20 février 2017

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